Objectifs. Le programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-II vise à inciter les chercheuses et les chercheurs québécois œuvrant dans des champs disciplinaires variés à aider l'industrie minière à relever les défis techniques, environnementaux et technologiques posés par le contexte géologique …
Dans cette optique, à l'occasion du congrès 2024 de l'Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE), le ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles, l'honorable Jonathan Wilkinson, a annoncé hier des investissements fédéraux de plus de 15 millions de dollars pour la réalisation de projets …
A. Cadre juridique et fiscalité applicables aux industries minières. 1. Cadre légal et aperçu des lois et règlements en vigueur. Le Secteur minier congolais est régi par la Loi n°007 du 11 juillet 2002 …
Dans le cadre de la mission scientifique du Cadastre Minier, le Directeur Général Monsieur Popol MABOLIA YENGA a été l'intervenant principal d'une conférence organisée par la structure estudiantine « Agora Juridique » ce vendredi 19 avril 2024 à l'Université Protestante du Congo (UPC), sous le thème: « Le secteur minier de la République …
Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier (FRQNT) Liste des projets financés 3e appel de propositions - Juillet 2021 …
4.2. Objectifs spécifiques. Les objectifs de cette politique sont définis sur la base de sept (7) défis majeurs : l'amélioration de la gouvernance du secteur ; la dotation du Mali d'une base et d'un système d'informations géo scientifiques performant ; la dotation du Mali d'infrastructures de base ;
Objectif Le programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-III vise à inciter les chercheuses et les chercheurs, œuvrant dans des champs disciplinaires variés, dans les universités et collèges du Québec, à aider l'industrie minière à relever les défis techniques, environnementaux et technologiques …
Ce document fait l'état des lieux du secteur minier au Cameroun en 2014 dans le cadre de l'Etude stratégique environnemental du secteur commandée par le PRECASEM et le MINMIDT. ... Les riches potentialités du soussol camerounais attirent beaucoup d'investisseurs étrangers avec plus de 600 permis de recherche et d'exploitation ...
Le programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-II vise six axes de recherche : Axe 1 : L¶exploration et l¶exploitation minière en profondeur Axe 2 : Le développement du secteur minier en milieu nordique Axe 3 : Économie d¶énergie et gaz à effet de serre
(Photos : Félix Gervais; Freepik) Le Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier a pour but d'inciter les chercheuses et les chercheurs d'établissement collégiaux et universitaires du Québec qui œuvrent dans des champs disciplinaires variés à aider l'industrie minière à relever les défis …
secteur minier est offert conjointement par le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN) et le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies …
Le gouvernement du Québec a confirmé une aide financière totale de près de 7,2 millions de dollars dans le cadre de son programme de recherche pour soutenir le secteur minier. Ainsi, 21 projets répartis dans des établissements de sept régions du Québec bénéficieront de cet investissement. L'aide financière provient du ministère de …
Il s'agit de l'article 2 du code minier, de l'article 1er du code de travail, de la réglementation des sociétés commerciales en RDC, de la loi n°09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de ...
Les propositions de révision du Code minier répondent à certains de ces facteurs, mais en ignorent d'autres, voire prennent parfois une orientation opposée aux bonnes pratiques. La présente note a examiné à la fois les propositions de révision et le Code minier de 2002 (le Code) au regard des quatre domaines
Dans le cadre de la mission scientifique du Cadastre Minier, son Directeur Général, Monsieur Popol Mabolia Yenga a été l'intervenant principal d'une conférence organisée par la structure estudiantine «Agora Juridique» ce vendredi 19 avril 2024 à l'Université Protestante du Congo (UPC), sous le thème: « Le secteur minier de la …
Les critères d'évaluation sont : 1) pertinence de la problématique et du cadre théorique de l'étude, 2) objectifs de l'étude, 3) rigueur de l'approche méthodologique, 4) résultats …
VAL-D'OR, QC, le 15 déc. 2021 /CNW Telbec/ - La dernière année a démontré une fois de plus l'agilité dont fait preuve l'Institut national des mines afin de réaliser des recherches en formation qui sont actuelles et avant-gardistes et qui ont des répercussions significatives pour le secteur minier au Québec.L'Institut dresse un bilan positif de l'année 2021.
Rôle de l'état : un renforcement du contrôle de l'état sur le secteur minier. La réforme du cadre juridique des activités minières au Mali marque une volonté de l'État de renforcer son contrôle sur l'exploitation des ressources minières nationales.
Dans le cadre de la mission scientifique du Cadastre Minier, le Directeur Général Monsieur Popol MABOLIA YENGA a été l'intervenant principal d'une conférence organisée par la structure estudiantine « Agora Juridique » ce vendredi 19 avril 2024 à l'Université Protestante du Congo (UPC), sous le thème: « Le secteur minier de la …
troisième concours du programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-II, offert conjointement par le Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN) et le Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies (FRQNT).
Ces aides financières sont accordées dans le cadre du premier appel de propositions du Programme de recherche en partenariat sur le développement durable …
Ce programme vise à inciter les chercheuses et les chercheurs, œuvrant dans des champs disciplinaires variés, à aider l'industrie minière à relever les défis …
1 PROGRAMME DE RECHERCHE EN PARTENARIAT SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SECTEUR MINIER Guide d appel de propositions Troisième concours Fonds de recherche du Québec Nature et technologies Ministère de l Énergie et des Ressources naturelles. 2. 3 Le programme de recherche en partenariat sur le …
Le Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier s'inscrit dans les actions prévues dans la Vision stratégique du développement minier au Québec 2016-2021 et dans le Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques, notamment afin d'assurer un financement de la …