L'Act of Union est un acte officialisant la création du Royaume-Uni, réunissant le Royaume d'Angleterre, d'Écosse, le Pays de Galles et le Royaume d'Irlande.
Le Royaume-Uni possède l'un des plus anciens systèmes organisés de protection juridique patrimoniale au monde. On peut retracer ses racines au temps de la …
aspects pratiques liés à l'exécution des décisions françaises au Royaume-Uni, et vice-versa, et de réfléchir sur l'impact qu'est susceptible d'avoir un Brexit « dur » sur l'état …
Créée en 1919, la cimenterie d'Airvault (Deux-Sèvres) fournit tout l'ouest et le centre-ouest de la France. Sa production, 100 % locale et totalement intégrée, a servi à construire …
Sur la base d'un accord mutuel avec le Royaume-Uni, le portail e-Justice conservera les informations relatives au Royaume-Uni jusqu'à la fin de 2024. Signification et notification d'actes Angleterre et Pays de Galles
Pour les significations dont les demandes sont introduites et reçues au Royaume-Uni à partir du 1er janvier 2021, il y a lieu d'appliquer la Convention …
Depuis le 1er janvier 2021, ce sont les dispositions de la Convention de la Haye du 15 novembre 1965 qui régiront les notifications entre la France et le Royaume Uni. …
Malgré ce qu'en disent les discours politiques, le Royaume-Uni excelle à inclure les étrangers sur les plans économique, social et culturel. Notamment grâce à la flexibilité …
La cimenterie intégrée d'Astro est une des unités de cimenterie de la Société Diamond Cement Mali SA (DCM-SA). Rappelons que la Société Diamond Cement Mali SA (DCM …
La Revue intégrée montre que le Royaume-Uni et la France partagent largement la même vision du monde. Ce n'est pas surprenant : les deux pays sont des …