Comme indiqué dans son communiqué du 8 février 2021 1, la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) répond aux défis soulevés par l'innovation …
Introduction. 0.1 Généralités. Le présent document a été élaboré pour répondre au besoin de disposer de lignes directrices relatives aux plans qualité soit dans le cadre d'un système établi de management de la qualité, soit en tant qu'activité indépendante de management de la qualité.
Est exclu des lignes directrices le traceur qui « soit a pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique […], soit est strictement nécessaire à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'utilisateur » (LIL, art. 82 ; pts 46-47), étant précisé que, si ...
La norme exclut les lignes directrices pour le choix, l'installation, l'exploitation, la main - tenance et la gestion de ces unités de traitement des boues fécales. Elle n'intègre pas et …
2.1 Clari er le vocabulaire et les symboles. 2.2 Clari er la syntaxe et la structure. 2.3 Soutenir le décodage des textes, de la notation mathématique et des symboles. 2.4 Faciliter la compréhension lors du passage d'une langue à l'autre. 2.5 Illustrer l'information et les notions à l'aide de plusieurs supports.
L'usine de bouletage d'ArcelorMittal à Port-Cartier produira uniquement des boulettes de fer à réduction directe à compter de 2025 grâce un investissement de 205M$.
Lignes directrices d'une Déclaration de politique ... les travailleurs et les entreprises pour faire de la transition un succès. Plus largement, les citoyens ... stuctue indépendante, su le choix des mesues d'opéationnalisation du PACE de moyen et de long teme. Le Gouvenement affinea ces mesu es d'ici fin 2021.
Les Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants soulignent le besoin de politiques et de pratiques pertinentes, au regard de deux principes fondamentaux : la nécessité et l'adéquation. Au cœur de la nécessité se trouve le désir de soutenir les enfants pour rester et être pris en charge dans leur famille.
technologies dans le cadre de la médiation et des autres MARL demeurent rares, malgré sa ... Le choix de l'utilisation des MARL en ligne ... Lignes directrices de la CEPEJ pour une meilleure mise en œuvre de la recommandation existante sur les modes alternatifs de règlement des litiges entre les autorités administratives et les parties ...
Les lignes directrices de gestion (LDG) constituent l'une des innovations de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Chaque administration doit édicter ses propres LDG, qui vont déterminer sa stratégie pluriannuelle des ressources humaines et fixer les orientations générales en matière de promotion.
Lignes directrices sur le calcul de la contribution financière pour l'atteinte aux milieux humides et hydriques - décembre 2021, Direction adjointe de la conservation des milieux humides et Direction de l'aménagement, du milieu hydrique et de l'agroenvironnement, Québec, 2021, 16 p.
L'ISO/TR 10013:2001 fournit des lignes directrices pour l'élaboration et la tenue à jour de la documentation nécessaire pour assurer un système efficace de management de la qualité, adaptée aux besoins spécifiques de l'organisme utilisateur.
Dispositifs médicaux — Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux — …
Objectif: Formuler des lignes directrices de pratique clinique pour soutenir la prise en charge de la douleur chronique, y compris la douleur lombaire, arthrosique et neuropathique, dans les soins primaires. MÉTHODES: Ces lignes directrices ont été élaborées en mettant l'accent sur les meilleures données probantes disponibles et sur …
Le 4 juillet 2019, la CNIL a ainsi adopté des lignes directrices rappelant le droit applicable. Celles-ci ont été ajustées le 17 septembre 2020 pour tirer les conséquences de la décision rendue le 19 juin 2020 par le Conseil d'Etat.
Pour rappel, l'utilisation d'un outil technique pour stocker des informations ou accéder à des informations stockées dans un équipement terminal est soumise au consentement des personnes, sauf si elle sert à effectuer techniquement la transmission d'une communication ou est nécessaire pour fournir le service demandé par la personne.
Lignes directrices pour de meilleures pratiques environnementales Introduction Le développement de l'aquaculture s'est accompagné par l'apparition d'un certain nombre de problème qui menacent la durabilité de cette activité. Le développement technologique ainsi que l'accroissement de la demande sur les produits aquacoles
LIGNES DIRECTRICES POUR LA SURVEILLANCE DE LA DISPONIBILITE ET DE L'UTILISATION DES SERVICES OBSTETRICAUX : MANUEL REVISE Preparé par: Deb orah Maine [email protected] Patsy Bailey pb ailey@fhi Samantha Lobis [email protected] Jennifer Potts [email protected] Judith For tney ja …
18 pays, dont la France, approuvent les lignes directrices mondiales pour la sécurité de l'IA. Le 28 novembre 2023, par Thierry Maubant. Le Royaume-Uni a publié, hier lundi, les premières lignes directrices mondiales visant à assurer le développement sécurisé des systèmes d'IA. Elaborées par le National Cyber Security Centre (NCSC ...
Qualité de l'eau — Lignes directrices générales pour le dénombrement des micro-organismes sur milieu de culture ... présente des lignes directrices concernant des manipulations communes à chaque technique d'examen microbiologique de l'eau, en particulier la préparation des échantillons, les milieux de culture et l'appareillage ...
diminution de la qualité du produit, du contrôle du processus ou de l'assu ance de la ualité. Il ne doit pas non plus en résulter une augmentation du risque général associé au processus. Le présent document est une annexe de la version actuelle des Lignes directrices sur les bonnes pratiques de fabrication des drogues (GUI-0001). Les ...
portunités pour le personnel de la défense. Pour tracer cette voie, les « Lignes directrices de la défense luxembourgeoise 2025+ esquissent les orien » ta- tions et objectifs principaux suivants: -Confirmation de l'engagement pris en 2014 d'augmen-ter l'effort de défense luxembourgeois de 50% jusqu'en
L'usine est à l'avant-garde grâce à l'introduction progressive de l'huile pyrolytique en remplacement du mazout dans le procédé de frittage. À partir de 2025, elle produira des …
Les Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants soulignent le besoin de politiques et de pratiques pertinentes, au regard de deux principes fondamentaux : la nécessité et l'adéquation. …
ISO 16142-1:2016 Dispositifs médicaux — Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux Partie 1: Principes essentiels généraux et principes essentiels spécifiques supplémentaires pour tous les dispositifs médicaux non DIV et directives …
le viH Les lignes directrices de 2013 sont basées sur une approche de santé publique afin d'élargir davantage l'utilisation des ARV pour le traitement et la prévention de l'infection à VIH, en mettant plus particulièrement l'accent sur les pays en situation de ressources limitées. Sur le plan clinique, ces lignes
de garde » public. D'autres droits importants entrent en ligne de compte dans ce contexte : le droit au respect de la vie privée (article 8 de la Convention), la dignité humaine, le droit à la liberté de pensée (article 9 de la Convention) et l'interdiction de discrimination (article 14 de la Convention). Deux
Lignes directrices sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) en psychoéducation (juin 2020) Produit par l'Ordre en 2020, ce document, destiné aux membres, présente les lignes directrices sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) en psychoéducation.
Ce jeudi 11 mai, le ministre de la Défense, François Bausch, a présenté les nouvelles lignes directrices de la défense luxembourgeoise. « L'éclatement de l'ordre de sécurité européen », « la menace asymétrique persistante du terrorisme », « l'impact des technologies émergentes » et « la compétition croissante entre les ...
Gedda M. Traduction française des lignes directrices STARD pour l'écriture et la lecture des études sur la précision des tests diagnostiques. Kinesither Rev 2015;15(157). • Gedda M. Traduction française des lignes directrices COREQ pour l'écriture et la lecture des rapports de recherche qualitative. Kinesither Rev 2015;15(157). •
Robotique : Des Machines pour un Futur Meilleur. La robotique, étroitement liée à l'informatique, est le domaine qui se consacre à la conception, à la construction, et à l'opération de robots.Alors que les robots étaient autrefois relégués aux chaînes de montage et aux tâches répétitives, les avancées en IA et en mécanique les ont rendus …
L'OMS/Europe a publié un nouveau manuel qui aidera les pays à adopter les lignes directrices sanitaires fondées sur des données probantes, et à les adapter à leur propre contexte national. Les lignes directrices fiables constituent en fait le fondement des politiques nationales ayant des incidences sur les patients et les personnels de …