La Zambie a réalisé des progrès importants dans la mise en oeuvre de la Vision minière africaine (VMA), en adoptant des mesures visant à promouvoir une …
Cette analyse rejoint celle de Charles Bourgeois, avocat spécialiste du droit minier qui, dans une récente interview accordée à l' Agence Ecofin, a fait état d'une …
La législation minière est l'expression d'une politique minière. Elle présente des aspects varies. D'une côté elle comporte l'ensemble des législations (investissements, régime …
- Contrôle et surveille les activités minières en province ; - Réceptionne les dépôts de demande d'agrément au titre des Coopératives minières adressée au Ministre.
En Afrique, certains pays deviennent plus rigoureux sur la question, et les sanctions peuvent aller jusqu'au retrait du permis minier. En Zambie, la compagnie …
(i) Les taux de la redevance minière continuent leur augmentation, débutée en 2010. (ii) Des taxes sur la rente ont été mises en place dans plusieurs pays. (iii) Les taux d'impôt …
Pour tenter d'enrayer le ralentissement de l'activité dans le secteur du cuivre, le gouvernement zambien va procéder à une nouvelle modification de la législation. Il y …
Le renforcement des capacités pour empêcher les pratiques de transfert des bénéfices par les grandes entreprises en Zambie. De la mise en place d'une unité spécialisée dans …
La compagnie publique minière de Zambie, la ZCCM-IH, va développer un cadre pour que les enjeux d'environnement, de société et de bonne gouvernance soient intégrés à ses …